FRAIS DE DOUANE : AFGHANISTAN VERS NÉPAL

Aperçu des droits de douane de l'Afghanistan au Népal

Le commerce entre l'Afghanistan et le Népal est régi par les réglementations douanières népalaises, qui appliquent un système tarifaire harmonisé (SH) pour la classification des marchandises importées. Le Népal maintient une structure tarifaire à deux niveaux : un pour les pays membres de l'Association sud-asiatique de coopération régionale (ASACR), auquel appartient l'Afghanistan, et un autre pour les pays non-membres. Les droits de douane sont généralement évalués sur la base de la valeur coût, assurance et fret (CAF). Les importateurs doivent se conformer à des exigences documentaires strictes et aux normes de classification des produits selon le système harmonisé.

Taux de droits généraux

Les taux tarifaires au Népal varient de zéro à 80 pour cent selon la catégorie de produit. Le tableau suivant présente les taux applicables aux principales catégories de marchandises :

Catégorie de produit	Taux de droit (pays ASACR)	Observations
Machinerie et équipements agricoles	5% ou moins	Produits essentiels et liés à la production agricole
Équipements médicaux	Taux réduit (variable selon le code SH)	Réductions spéciales en vigueur pour les équipements COVID-19
Cigarettes et produits du tabac	4 500 NPR par millier de pièces	Produits considérés comme dangereux pour la santé
Alcool et boissons alcoolisées	1 200 NPR par litre	Taxation spécifique par volume
Autres produits (général)	Varie selon le code SH	De 0% à 80% selon la classification

Note importante : En tant que pays membre de l'ASACR, l'Afghanistan bénéficie de taux préférentiels réduits par rapport aux pays non-membres. Une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) supplémentaire de 13 pour cent est appliquée sur la valeur CAF plus les droits de douane.

Documents requis

• Facture commerciale détaillée (commercial invoice)
• Connaissement maritime ou document de transport équivalent
• Liste de colisage (packing list)
• Certificat d'origine attestant l'origine afghane des marchandises
• Certificat d'inspection de la qualité (si applicable)
• Déclaration en douane complétée selon le formulaire népalais
• Certificats de conformité ou autorisations spéciales (pour produits réglementés)
• Certificats sanitaires ou phytosanitaires (pour produits alimentaires ou agricoles)

Réglementations importantes

Classification harmonisée : Le Népal utilise le Système harmonisé (SH) pour la classification des marchandises. Une classification correcte est essentielle pour déterminer le taux de droit applicable.

Évaluation en douane : Les droits de douane sont évalués sur la base de la valeur CAF (coût, assurance et fret). Les déclarations doivent être précises et justifiées par des documents commerciaux authentiques.

Produits prohibés et restreints : Certaines catégories de produits peuvent être soumises à des restrictions ou interdictions. Il est conseillé de consulter le site du Département des douanes népalais pour connaître la liste à jour des produits prohibés.

Délais de dédouanement : Les marchandises doivent être dédouanées dans les délais prescrits par les autorités douanières népalaises, sous peine de pénalités ou de confiscation.

Accords commerciaux préférentiels

Accord ASACR : En tant que membre de l'Association sud-asiatique de coopération régionale, l'Afghanistan bénéficie de réductions tarifaires préférentielles. Les réductions spéciales appliquées aux importations de pays ASACR sont généralement inférieures aux taux appliqués aux pays non-membres.

Industries d'exportation : Le Népal offre des avantages spéciaux aux industries exportatrices qui exportent 90 pour cent ou plus de leur production, y compris l'exemption de droits, taxes et frais sur les machines, outils et matières premières utilisés dans la fabrication des produits exportés.

Mise à jour des tarifs : Les modifications des tarifs d'importation, des droits et des taxes sont généralement annoncées dans le budget annuel et ratifiées par le Parlement avant leur application. Les parties intéressées sont invitées à consulter le site du Département des douanes népalais pour obtenir l'échéancier tarifaire actualisé.