FRAIS DE DOUANE : AFGHANISTAN VERS ARMÉNIE

Aperçu des droits de douane entre l'Afghanistan et l'Arménie

Les échanges commerciaux entre l'Afghanistan et l'Arménie sont soumis à un cadre réglementaire complexe en matière de douanes et de tarifs. L'Arménie, membre de l'Union économique eurasienne (UEE) depuis 2015, applique un tarif extérieur commun harmonisé avec les autres États membres. Cette adhésion a entraîné une augmentation significative des tarifs douaniers par rapport aux taux antérieurs. Les exportateurs afghans doivent se conformer à ces réglementations pour assurer le dédouanement efficace de leurs marchandises en Arménie.

Taux de droits généraux

Depuis l'adhésion de l'Arménie à l'UEE en 2015, les tarifs douaniers ont considérablement augmenté. Le tarif moyen appliqué dépasse désormais 10 pour cent. Les tarifs sur les produits agricoles ont augmenté de manière dramatique par rapport aux produits non agricoles. Les droits de douane varient considérablement selon la classification du Système harmonisé (SH) des produits.

Catégorie de produits	Taux de droit	Remarques
Produits agricoles	Augmentation dramatique	Tarifs significativement plus élevés que les produits non agricoles
Produits non agricoles	Supérieur à 10%	Tarif moyen appliqué
Tous les produits	Varie selon le code SH	Classification selon le Système harmonisé requis

Important : Pour les taux spécifiques à vos produits, consultez la base de données Customs Info Database disponible sur trade.gov ou contactez nos experts en commerce international.

Documents requis

• Facture commerciale valide du pays exportateur (Afghanistan)
• Déclaration en douane complète et précise
• Certificat d'origine indiquant le pays de fabrication
• Documents de transport (connaissement, lettre de transport aérien, etc.)
• Certificats de conformité ou d'inspection si applicables
• Permis d'importation ou licences spéciales selon la nature des marchandises
• Déclaration de valeur en douane basée sur la valeur transactionnelle
• Documentation d'assurance transport si applicable

Réglementations importantes

Évaluation des marchandises : L'Arménie applique la méthode de la valeur transactionnelle pour l'évaluation douanière. Les importateurs doivent soumettre une facture valide pour les marchandises achetées dans le pays exportateur. Auparavant, le recours à la tarification de référence créait un environnement imprévisible. Une documentation appropriée est essentielle pour éviter les complications.

Taxes supplémentaires : En plus des droits de douane, les autorités douanières calculent et collectent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ainsi que d'autres taxes, notamment les accises sur l'alcool, le tabac et certains produits pétroliers au point d'entrée. La TVA standard s'élève à 20 pour cent.

Exemptions : Aucun droit n'est applicable sur les importations temporaires ou les importations réalisées au titre de crédits gouvernementaux ou d'autres formes d'assistance internationale. L'Arménie n'applique pas de taxe à l'exportation.

Services numériques : Depuis le 1er janvier 2022, l'Arménie a étendu le champ d'application de sa TVA aux services numériques fournis par des entreprises non résidentes, avec un taux standard de 20 pour cent.

Accords commerciaux applicables

L'Arménie est membre de l'Union économique eurasienne (UEE), qui comprend la Russie, la Biélorussie, le Kazakhstan et le Kirghizistan. Le tarif extérieur commun de l'UEE est basé sur les taux tarifaires russes et les engagements de l'Organisation mondiale du commerce (OMC). La Commission économique eurasienne (CEE) gère l'harmonisation des tarifs et des tarifs contingentaires entre les États membres.

L'Arménie a négocié des exemptions tarifaires douanières temporaires pour certains produits, avec des périodes de transition différentes. Les détails complets de ces exemptions figurent dans l'Annexe 4 du traité d'adhésion de l'Arménie à l'UEE.

Pour obtenir des informations précises et actualisées sur les tarifs applicables à vos produits spécifiques, il est recommandé de consulter les autorités douanières arméniennes ou de contacter des experts en commerce international.